- Commune de Najac -
Arrêtés
Urbanisme
- PC 012 167 26 10001 - GAEC DU BOSC DES CHAMPS
- PC 012 167 26 10004 - ROUSSEL Thierry
- PC 012 167 26 10007 - CALVIGNAC Jean Luc
- PC 012 167 26 10008 - GUILLAUME Lily
- PC modificatif PC 012 16 22 K 1014 M01 - GAUCHY Jacques
- Rejet PC 012 167 25 10004 - SONNEVILLE Rémi
- Refus PC 012 167 26 10005 - EARL CHARMES
- Non-opposition à DP 012 167 25 20028 M01 - DIMEO INVEST
- Non-opposition à DP 012 167 25 20029 M01 - DIMEO INVEST
- Non-opposition à DP 012 167 26 200024 - VAYRE Maryline
- Non-opposition à CP 012 167 26 20025 - GEORGET Marianne
- Non-opposition à DP 012 167 26 20027 - BATTAULT Sylvain
- Opposition à DP 012 167 25 20026 - MIQUEL Angélis
- CUb 012 167 25 40004 - ARDOUREL Jeanne
- CUb 012 167 25 40042 - GAEC DES JARDINS DE LA RIVIERE
Voirie – circulation - stationnement
- Arrêté permanent - 2236-2008 - Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue de la Loge et place de l'Etoile
- Arrêté permanent - 2237-2008 - Arrêté réglementant la circulation sur la voie dite de la "Côte Vieille"
- Arrêté permanent - 74-2010 - Arrêté de stationnement sur la placette située à l'extrêmité de la rue du Château
- Arrêté permanent - 79-2011 - Arrêté réservant certaines places de stationnement aux employés communaux
- Arrêté permanent - 302-2013 - Arrêté interdisant le stationnement sous et le long de l'allée haute des arcades de la Place du Faubourg
- Arrêté permanent - 24-2014 - Arrêté réglementation le stationnement avenue de Saint André et avenue de la Gare
- Arrêté permanent - 77-2014 - Arrêté interdisant la circulation sur l'année haute de la place du Faubourg lors des diverses manifestations
- Arrêté permanent - 34-2016 - Arrêté interdisant le stationnement 2 rue de la Peyrade et 1 place du Sol du Barry
- Arrêté permanent - 45-2016 - Arrêté réglementant le stationnement place du Faubourg
- Arrêté permanent - 52-2016 - Arrêté interdisant le stationnement des camping-cars sur la place du Sol du Barry
- Arrêté permanent - 18-2017 - Arrêté interdisant le stationnement et tout dépôt sauvage sur le parking au fond du chemin menant au Château du Pic
- Arrêté permanent - 82-2017 - Arrêté interdisant le stationnement rue de la Pause
- Arrêté permanent - 25-2018 - Arrêté interdisant le stationnement à proximité du kiosque lors de diverses manifestations
- Arrêté permanent - 51-2019 - Arrêté interdisant le stationnement rues du Bourguet et du Barriou et place de l'Etoile du 01/06 au 30/09
- Arrêté permanent - 5-2020 - Arrêté réglementant le stationnement aux alentours de la salle des fêtes municipale
- Arrêté permanent - 92-2021 - Arrêté limitant la vitesse sur la RD 39 - avenue de la Gare
- Arrêté permanent - 52-2022 - Arrêté réservant le parking de l'Hyversenq tous les dimanches matin de juin à septembre pour les exposants du marché
- Arrêté permanent - 48-2024 - Arrêté limitant le tonnage dans le bourg
- Arrêté permanent - 55-2024 - Arrêté stationnement devant l'agence postale place du Sol du Barry
- Arrêté permanent - 88-2025 - Arrêté portant mise en sens unique d'une portion de la "route de Sourbins"
- Arrêté permanent - 61-2026 - Arrêté interdisant le stationnement sur les routes départementales n° 39 et 239
- 93-2026 - Arrêté de voirie portant permission de voirie - rue de la Portete
- 127-2026 - Arrêté réglementant le stationnement et la circulation - Mazerolles - 14 novembre 2026
Travaux - Occupation domaine public
- 19-2026 - Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public en surplomb au droit de la construction sise au 1 rue du Bourguet
- 46-2026 - Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public - Restaurant Tartines et Compagnie
- 74-2026 - Arrêté de dérogation à l'arrêté préfectoral relatif à la réglementation des bruits de voisinage
- 122-2026 - Arrêté autorisant l'occupation du domaine public - 17-19 rue de la Pause - du 23 octobre au 30 novembre 2026
- 128-2026 - Arrêté autorisant l'occupation du domaine public - place Suzette Véry, place du Sol de la Dîme, parking devant la Gendarmerie - du 6 au 20 novembre 2026
Général – divers
- Arrêté permanent - 33-2016 - Arrêté interdisant le dépôt d'ordures et de gravats
- Arrêté permanent - 80-2022 - Arrêté interdisant l'utilisation du pont Saint Blaise comme plongeoir
- Arrêté permanent - 105-2022 - Arrêté réglementant la circulation et la divagation des chiens
- Arrêté permanent - 31-2025 - Arrêté réglementant l'affichage d'opinion
- Arrêté permanent - 57-2025 - Arrêté interdisant le camping, le caravaning sauvage, le bivouac et les feux de camps et de plein air
- Arrêté permanent - 6-2026 - Arrêté fixant les limites d'agglomération
- Arrêté permanent - 92-2026 - Arrêté de préservation du patrimoine génétique de l'abeille noire Aptis Mellifera Mellifera
- Arrêté 118-2026 - Arrêté de retrait de l'arrêté N° 92-2026 relatif à la préservation du patrimoine génétique de l'abeille Aptis Mellifera Mellifera
Arrêtés préfectoraux
- Arrêté préfectoral portant désignation et délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le bassin Adour-Garonne - 24.08.2026
- Arrêté préfectoral portant maintien et adaptation des mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel en période de sécheresse - 27.10.2026
- Arrêté préfectoral de régulation administrative de sangliers sur le territoire de la Commune de Najac - 29.10.2026