- Commune de Najac -
Arrêtés
Urbanisme
- PC 012 167 26 10001 - GAEC DU BOSC DES CHAMPS
- PC 012 167 26 10007 - CALVIGNAC Jean Luc
- Rejet PC 012 167 25 10004 - SONNEVILLE Rémi
- Non-opposition à DP 012 167 25 20028 M01 - DIMEO INVEST
- Non-opposition à DP 012 167 25 20029 M01 - DIMEO INVEST
- CUb 012 167 25 40004 - ARDOUREL Jeanne
- CUb 012 167 25 40042 - GAEC DES JARDINS DE LA RIVIERE
Voirie – circulation - stationnement
- Arrêté permanent - 2236-2008 - Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue de la Loge et place de l'Etoile
- Arrêté permanent - 2237-2008 - Arrêté réglementant la circulation sur la voie dite de la "Côte Vieille"
- Arrêté permanent - 74-2010 - Arrêté de stationnement sur la placette située à l'extrêmité de la rue du Château
- Arrêté permanent - 79-2011 - Arrêté réservant certaines places de stationnement aux employés communaux
- Arrêté permanent - 302-2013 - Arrêté interdisant le stationnement sous et le long de l'allée haute des arcades de la Place du Faubourg
- Arrêté permanent - 24-2014 - Arrêté réglementation le stationnement avenue de Saint André et avenue de la Gare
- Arrêté permanent - 77-2014 - Arrêté interdisant la circulation sur l'année haute de la place du Faubourg lors des diverses manifestations
- Arrêté permanent - 34-2016 - Arrêté interdisant le stationnement 2 rue de la Peyrade et 1 place du Sol du Barry
- Arrêté permanent - 45-2016 - Arrêté réglementant le stationnement place du Faubourg
- Arrêté permanent - 52-2016 - Arrêté interdisant le stationnement des camping-cars sur la place du Sol du Barry
- Arrêté permanent - 18-2017 - Arrêté interdisant le stationnement et tout dépôt sauvage sur le parking au fond du chemin menant au Château du Pic
- Arrêté permanent - 82-2017 - Arrêté interdisant le stationnement rue de la Pause
- Arrêté permanent - 25-2018 - Arrêté interdisant le stationnement à proximité du kiosque lors de diverses manifestations
- Arrêté permanent - 51-2019 - Arrêté interdisant le stationnement rues du Bourguet et du Barriou et place de l'Etoile du 01/06 au 30/09
- Arrêté permanent - 5-2020 - Arrêté réglementant le stationnement aux alentours de la salle des fêtes municipale
- Arrêté permanent - 92-2021 - Arrêté limitant la vitesse sur la RD 39 - avenue de la Gare
- Arrêté permanent - 52-2022 - Arrêté réservant le parking de l'Hyversenq tous les dimanches matin de juin à septembre pour les exposants du marché
- Arrêté permanent - 48-2024 - Arrêté limitant le tonnage dans le bourg
- Arrêté permanent - 55-2024 - Arrêté stationnement devant l'agence postale place du Sol du Barry
- Arrêté permanent - 88-2025 - Arrêté portant mise en sens unique d'une portion de la "route de Sourbins"
- Arrêté permanent - 61-2026 - Arrêté interdisant le stationnement sur les routes départementales n° 39 et 239
- 93-2026 - Arrêté de voirie portant permission de voirie - rue de la Portete
- 96-2026 - Arrêté réglementation le stationnement - place de la rue du Bourguet le 21 août 2026
Travaux - Occupation domaine public
- 19-2026 - Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public en surplomb au droit de la construction sise au 1 rue du Bourguet
- 46-2026 - Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public - Restaurant Tartines et Compagnie
- 74-2026 - Arrêté de dérogation à l'arrêté préfectoral relatif à la réglementation des bruits de voisinage
Festivités – évènements - Marchés
- Arrêté permanent - 26-2020 - Arrêté réglementant l'organisation des marchés hebdomadaires
- 55-2026 - Arrêté réglementant les marchés nocturnes de l'été 2026
- 59-2026 - Arrêté de circulation et de stationnement Brocantes 14 juillet et 15 août 2026
- 69-2026 - Arrêté de circulation et de stationnement Brocante 15 août 2026
- 72-2026 - Arrêté autorisant le déplacement du cortège de la promenade de la fouace et de la retraite au flambeaux du 23 août 2026
- 79-2026 - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement - Terrain de foot - du 24 juillet au 17 août - Cirque Sans Cible
- 82-2026 - Arrêté réglementant le stationnement près de la salle omnisports - Soirée brasucade du 15 août 2026
- 80-2026 - Arrêté de circulation et de stationnement - Fête votive du 22 au 24 août 2026
- 84-2026 - Arrêté de fermeture à la circulation la RD 39 - Exposition des véhicules anciens - 26 et 27 septembre 2026
- 85-2026 - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement - Exposition de véhicules anciens les 26 et 27 septembre 2026
- 86-2026 - Arrêté autorisant les festivités votives de St Barthélémy les 22-23-24 août 2026 et réglementant le stationnement et la circulation
- 90-2026 - Arrêté réglementant les marchés nocturnes d'artisanat d'art rue du Bourguet - 31 juillet, 7 et 14 août 2026
Général – divers
- Arrêté permanent - 33-2016 - Arrêté interdisant le dépôt d'ordures et de gravats
- Arrêté permanent - 80-2022 - Arrêté interdisant l'utilisation du pont Saint Blaise comme plongeoir
- Arrêté permanent - 105-2022 - Arrêté réglementant la circulation et la divagation des chiens
- Arrêté permanent - 31-2025 - Arrêté réglementant l'affichage d'opinion
- Arrêté permanent - 57-2025 - Arrêté interdisant le camping, le caravaning sauvage, le bivouac et les feux de camps et de plein air
- Arrêté permanent - 6-2026 - Arrêté fixant les limites d'agglomération
- Arrêté permanent - 92-2026 - Arrêté de préservation du patrimoine génétique de l'abeille noire Mellifera Mellifera